Jeux concours

les 07 août 2018, 07 septembre 2018 et 07 octobre 2018 

ACTA - PIERSON ET ASSOCIES

LA ROUE DU 7/ AMNEVILLE LOISIRS S.A

RÈGLEMENT DU JEU LA ROUE DU 7 / AMNEVILLE LOISIRS S.A

ARTICLE 1 - ORGANISATION

La société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. dont le siège social est situé Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE, organise un grand jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé « LA ROUE DU 7 », les mardi 07 août 2018, vendredi 07 septembre 2018 et dimanche 07 octobre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit), dans les locaux du SEVEN CASINO.

ARTICLE 2 - PRINCIPE DU JEU

Grand jeu gratuit et sans obligation d'achat.

Le SEVEN CASINO offre la possibilité aux participants de gagner de nombreux cadeaux.

Type de jeu : Borne de jeu électronique.

Principe du jeu : Actionner 1 des 3 Buzzers aux choix afin de lancer la roue virtuelle sur écran, composée de segments « GAGNÉ » et « PERDU ».

Dates et horaires du jeu : 

Mardi 07 août 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit) ;

Vendredi 07 septembre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit) ;

Dimanche 07 octobre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit).

Lieu de jeu : Salle des machines à sous* du SEVEN CASINO.

*Conformément à la réglementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

ARTICLE 3 - PARTICIPATION

Grand jeu gratuit et sans obligation d'achat exclusivement réservé aux porteurs d’une carte biométrique* du SEVEN CASINO, personnes majeures**, à l'exception des personnes dont le Ministère de l'Intérieur a requis l'exclusion dans les conditions fixées par arrêté, se trouvant dans l’établissement** organisateur durant la période du jeu.

Cette participation est interdite aux membres et aux familles du personnel du SEVEN CASINO ou du Groupe TRANCHANT, ainsi qu’à toutes les personnes ayant des intérêts dans l’exploitation de ces sociétés. La famille s’entend du conjoint, des frères et sœurs, et des ascendants et descendants au premier degré des membres de cette société.

Pendant toute la durée du jeu, il ne sera admis qu’une participation par jour et par personne.

La participation à ce jeu, implique l’acceptation pleine et entière du règlement et l’autorisation pour la société organisatrice d’utiliser, de publier ou de faire publier les noms et images des gagnants, sans contrepartie.

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

**Les cartes sont gratuites et disponibles sur simple demande dans l’espace « Cartes Biométriques » du casino, conformément aux modalités d’enregistrement*** et à la règlementation en vigueur sur l’accès dans les casinos**. Service strictement réservé aux personnes majeures et non interdites de jeux. « Les mineurs, même émancipés, et les personnes dont le Ministère de l’Intérieur a requis l’exclusion des salles de Jeu, ne peuvent en aucun cas s’abonner gratuitement au service (Article 57 de l’Arrêté Ministériel du 14 Mai 2007).

***Les données vous concernant sont conservées par le casino à des fins d’archivage. Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 06 Janvier 1978, ainsi qu’au règlement général sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant. À tout moment, vous pourrez annuler cet abonnement et retirer votre consentement. Pour exercer vos droits, merci de contacter le Directeur Responsable du casino à l’adresse suivante : SEVEN CASINO, Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, ou faire une réclamation auprès de la CNIL. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

ARTICLE 4 - DÉSIGNATION DES GAGNANTS

Pour tenter de remporter l’un des lots en dotation (Cf. Article 5 du présent règlement), chaque participant doit :

Actionner 1 des 3 Buzzers aux choix sur la borne de jeu électronique, afin de lancer la roue virtuelle sur écran, composée de segments « GAGNÉ » et « PERDU ». Une fois lancée, la roue s’arrête au hasard sur un segment « GAGNÉ », soit « PERDU » :

Si le segment est « gagnant », la borne de jeu attribuera aléatoirement un lot en dotation, prévu à l’Article 5 du présent règlement, qui s’affichera à l’écran. Le « gagnant » se verra alors remettre immédiatement le lot correspondant. Toutefois, le « gagnant » de la voiture en dotation (Cf. Article 5 du présent règlement) se verra remettre un coupon à présenter à la concession DG8-57 (FORD)* afin de récupérer son lot :

DG8-57 - CONCESSIONNAIRE FORD

2, RUE DES DINANDIERS - ZAC SEBASTOPOL - 57000 METZ

TEL. : 03.87.74.44.91

RCS DE STRASBOURG : N° TI 802 343 343.

Si le segment est « perdant », le participant pourra rejouer sur une autre date, aux horaires de participation.

ARTICLE 5 - DOTATION EN LOTS

Ce jeu est doté d’un total de 450 lots (3 dates), répartis comme suit en 150 lots sur chaque date de jeu :

  • 1 VOITURE - FORD K +

Modèle FORD KA+ 1.2 Ti-VCT 70 - Essentiel (PGHA) - 5 portes - Boîte manuelle - Motorisation : Essence (sans plomb) - Coloris : blanc diamant - Puissance fiscale : 4 CV - Émission de CO2 : cycle mixte - Normes CEE : 95 g/km - Inclus : frais d’immatriculation et de mise à la route - Non inclus : assurance et frais de déplacement jusqu’à la concession, à la charge du gagnant de la voiture

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 12.900,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 12.900 € x 3 = 38.700,00 € TTC

  • 2 NUITS À L’HÔTEL GOLDEN TULIP AMNÉVILLE (HÔTEL 4 ÉTOILES)

Nuit d’hôtel sur la base d’un séjour valable pour 2 personnes comprenant : 1 nuit en chambre supérieure double + 2 petits déjeuners Buffet + Taxes de séjour + Accès à la salle de fitness - Sur réservations et selon disponibilités - Valable les vendredis jusqu’au 01/02/2019 - Hôtel GOLDEN TULIP AMNÉVILLE - AMNÉVILLE (57) / Moselle / Lorraine

Valeur commerciale totale du lot mis en jeu : 302,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu par date : 302 € x 2 = 604,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 604 € x 3 = 1.812,00 € TTC

  • 2 BONS DE JEU DE 100 €*

Contremarque à échanger en caisse des machines à sous* à partir du jour suivant le gain et ce, pour une durée de 14 (quatorze) jours, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 100 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* - Date de validité : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel - Valable uniquement au SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 100,00 € TTC 

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu par date : 100 € x 2 = 200,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 200 € x 3 = 600,00 € TTC

  • 15 REPAS POUR 2 PERSONNES AU SEVEN RESTAURANT

Repas valable pour 2 personnes au SEVEN RESTAURANT - Sur la base de 2 menus à 23 € TTC/personne (hors boissons) - Sur réservation au SEVEN RESTAURANT et selon disponibilités - Valable les jours d’ouverture du SEVEN RESTAURANT jusqu’au 31/01/2019 - SEVEN CASINO - Avenue de l’EUROPE - AMNÉVILLE (57) / Moselle / Lorraine

Valeur commerciale totale du lot mis en jeu : 23 € x 2 = 46,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 15 lots mis en jeu par date : 46 € x 15 = 690,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 690 € x 3 = 2.070,00 € TTC

  • 70 BONS DE JEU DE 20 €*

Contremarque à échanger en caisse des machines à sous* à partir du jour suivant le gain et ce, pour une durée de 14 (quatorze) jours, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 20 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* - Date de validité : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel - Valable uniquement au SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 20,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 70 lots mis en jeu par date : 20 € x 70 = 1.400,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 1.400 € x 3 = 4.200,00 € TTC

  • 60 BONS DE JEU DE 7 €*

Contremarque à échanger en caisse des machines à sous* à partir du jour suivant le gain et ce, pour une durée de 14 (quatorze) jours, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 7 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* - Date de validité : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel - Valable uniquement au SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 7,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 60 lots mis en jeu par date : 7 € x 60 = 420,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 3 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 420 € x 3 = 1.260,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 150 lots mis en jeu par date : 16.214,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 450 lots mis en jeu sur toute la période (3 dates) : 48.642,00 € TTC

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

ARTICLE 6 - REMISE DES LOTS

Les lots seront immédiatement remis en main propre aux gagnants à l’accueil du SEVEN CASINO, contre présentation d’une pièce d’identité (photocopiée par le casino), aux heures d’ouvertures et pendant la période du jeu, les mardi 07 août 2018, vendredi 07 septembre 2018 et dimanche 07 octobre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit).

Aucun lot ne sera remis ultérieurement. Le gagnant doit retirer son lot le jour même. A défaut, son lot sera remis en jeu. Le gagnant de la voiture se verra remettre un coupon à présenter à la concession DG8-57 (FORD)*.

*DG8-57 - CONCESSIONNAIRE FORD

2, RUE DES DINANDIERS - ZAC SEBASTOPOL - 57000 METZ

TEL. : 03.87.74.44.91

RCS DE STRASBOURG : N° TI 802 343 343.

Ces lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent ou espèces, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.

En cas de revente de la part des gagnants de son ou ses lots auprès d'une autre personne, la société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. décline toute responsabilité et ne devra être en aucun cas impliquée dans cette transaction. 

Les lots non distribués après les mardi 07 août 2018, vendredi 07 septembre 2018 et dimanche 07 octobre 2018 à 00h00 (minuit), resteront acquis à la société organisatrice.

En cas de rupture de stock ou de livraison, la société organisatrice remplacera les lots indisponibles par des lots de valeur commerciale identique ou supérieure et ce avec annonce verbale ou affichage interne.

Si AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. se trouve, notamment en raison d'une rupture de stock du fournisseur de lots, ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain remporté par le participant, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de valeur égale ou supérieure.

ARTICLE 7 - MODIFICATIONS, RÉSERVES, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La société organisatrice, exploitant le SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE, se réserve le droit, sur simple décision de la Direction, d’écourter, de modifier, d’écourter, d’interrompre, de proroger ce jeu ou de reporter toute date annoncée. Elle ne saurait en aucun cas, être tenue pour responsable si, par cas fortuit ou de force majeure, ce jeu, règlement et lots devaient être modifiés, annulés ou reportés.

Toute interruption du présent jeu, ainsi que toute modification du présent règlement feront l’objet d’un avenant. La responsabilité d’AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. ne saurait être engagée de ce fait, et aucun dédommagement ne pourra être demandé par les participants.

Il ne sera admis aucune contestation d’aucune sorte ou pour quelque raison que ce soit, concernant ce jeu, les lots ou leur attribution.

ARTICLE 8 - QUESTIONS ET RÉCLAMATIONS

Toute question d'application ou d'interprétation du règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser à l'occasion du présent jeu, sera tranchée souverainement, sans recours possible, par AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. en fonction de la nature de la question, dans le respect de la loi française.

ARTICLE 9 - COMMUNICATION DU RÈGLEMENT

Le présent règlement, affiché et consultable à l’entrée du SEVEN CASINO, a été déposé à SELARL ACTA - PIERSON et ASSOCIES titulaire d'un office d'huissier de justice domiciliée 15 rue de Sarre BP 15126 57074 METZ Cedex 3. Il est également disponible sur le site Internet : www.etudeacta.fr.

AVENANT 

ARTICLE 1 - ORGANISATION

La société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. dont le siège social est situé Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE, organise un grand jeu gratuit et sans obligation d’achat intitulé « LA ROUE DU 7 », les vendredi 07 septembre 2018 et dimanche 07 octobre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit), dans les locaux du SEVEN CASINO.

ARTICLE 2 - PRINCIPE DU JEU

Grand jeu gratuit et sans obligation d'achat.

Le SEVEN CASINO offre la possibilité aux participants de gagner de nombreux cadeaux.

Type de jeu : Borne de jeu électronique.

Principe du jeu : Actionner 1 des 3 Buzzers aux choix afin de lancer la roue virtuelle sur écran, composée de segments « GAGNÉ » et « PERDU ».

Dates et horaires du jeu : 

Vendredi 07 septembre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit) ;

Dimanche 07 octobre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit).

Lieu de jeu : Salle des machines à sous* du SEVEN CASINO.

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

ARTICLE 3 - PARTICIPATION

Grand jeu gratuit et sans obligation d'achat exclusivement réservé aux porteurs d’une carte biométrique* du SEVEN CASINO, personnes majeures**, à l'exception des personnes dont le Ministère de l'Intérieur a requis l'exclusion dans les conditions fixées par arrêté, se trouvant dans l’établissement** organisateur durant la période du jeu.

Cette participation est interdite aux membres et aux familles du personnel du SEVEN CASINO ou du Groupe TRANCHANT, ainsi qu’à toutes les personnes ayant des intérêts dans l’exploitation de ces sociétés. La famille s’entend du conjoint, des frères et sœurs, et des ascendants et descendants au premier degré des membres de cette société.

Pendant toute la durée du jeu, il ne sera admis qu’une participation par jour et par personne.

La participation à ce jeu, implique l’acceptation pleine et entière du règlement et l’autorisation pour la société organisatrice d’utiliser, de publier ou de faire publier les noms et images des gagnants, sans contrepartie.

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

**Les cartes sont gratuites et disponibles sur simple demande dans l’espace « Cartes Biométriques » du casino, conformément aux modalités d’enregistrement*** et à la règlementation en vigueur sur l’accès dans les casinos**. Service strictement réservé aux personnes majeures et non interdites de jeux. « Les mineurs, même émancipés, et les personnes dont le Ministère de l’Intérieur a requis l’exclusion des salles de Jeu, ne peuvent en aucun cas s’abonner gratuitement au service (Article 57 de l’Arrêté Ministériel du 14 Mai 2007).

***Les données vous concernant sont conservées par le casino à des fins d’archivage. Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 06 Janvier 1978, ainsi qu’au règlement général sur la protection des données (RGPD), vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification ou de suppression des données vous concernant. À tout moment, vous pourrez annuler cet abonnement et retirer votre consentement. Pour exercer vos droits, merci de contacter le Directeur Responsable du casino à l’adresse suivante : SEVEN CASINO, Centre de Loisirs et Thermal, Parc de COULANGE, 57360 AMNÉVILLE. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant, ou faire une réclamation auprès de la CNIL. Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

ARTICLE 4 - DÉSIGNATION DES GAGNANTS

Pour tenter de remporter l’un des lots en dotation (Cf. Article 5 du présent règlement), chaque participant doit :

Actionner 1 des 3 Buzzers aux choix sur la borne de jeu électronique, afin de lancer la roue virtuelle sur écran, composée de segments « GAGNÉ » et « PERDU ». Une fois lancée, la roue s’arrête au hasard sur un segment « GAGNÉ », soit « PERDU » :

Si le segment est « gagnant », la borne de jeu attribuera aléatoirement un lot en dotation, prévu à l’Article 5 du présent règlement, qui s’affichera à l’écran. Le « gagnant » se verra alors remettre immédiatement le lot correspondant. Toutefois, le « gagnant » de la voiture en dotation (Cf. Article 5 du présent règlement) se verra remettre un coupon à présenter à la concession DG8-57 (FORD)* afin de récupérer son lot :

DG8-57 - CONCESSIONNAIRE FORD

2, RUE DES DINANDIERS - ZAC SEBASTOPOL - 57000 METZ

TEL. : 03.87.74.44.91

RCS DE STRASBOURG : N° TI 802 343 343.

Si le segment est « perdant », le participant pourra rejouer sur une autre date, aux horaires de participation.

ARTICLE 5 - DOTATION EN LOTS

Ce jeu est doté d’un total de 300 lots (2 dates), répartis comme suit en 150 lots sur chaque date de jeu :

  • 1 VOITURE - FORD K +

Modèle FORD KA+ 1.2 Ti-VCT 70 - Essentiel (PGHA) - 5 portes - Boîte manuelle - Motorisation : Essence (sans plomb) - Coloris : blanc diamant - Puissance fiscale : 4 CV - Émission de CO2 : cycle mixte - Normes CEE : 95 g/km - Inclus : frais d’immatriculation et de mise à la route - Non inclus : assurance et frais de déplacement jusqu’à la concession, à la charge du gagnant de la voiture

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu par date : 10.150,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 10.150 € x 2 = 20.300,00 € TTC

  • 2 NUITS À L’HÔTEL GOLDEN TULIP AMNÉVILLE (HÔTEL 4 ÉTOILES)

Nuit d’hôtel sur la base d’un séjour valable pour 2 personnes comprenant : 1 nuit en chambre supérieure double + 2 petits déjeuners Buffet + Taxes de séjour + Accès à la salle de fitness - Sur réservations et selon disponibilités - Valable les vendredis jusqu’au 01/02/2019 - Hôtel GOLDEN TULIP AMNÉVILLE - AMNÉVILLE (57) / Moselle / Lorraine

Valeur commerciale totale du lot mis en jeu : 302,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu par date : 302 € x 2 = 604,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 604 € x 2 = 1.208,00 € TTC

  • 2 BONS DE JEU DE 100 €*

Contremarque à échanger en caisse des machines à sous* à partir du jour suivant le gain et ce, pour une durée de 14 (quatorze) jours, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 100 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* - Date de validité : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel - Valable uniquement au SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 100,00 € TTC 

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu par date : 100 € x 2 = 200,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 200 € x 2 = 400,00 € TTC

  • 15 REPAS POUR 2 PERSONNES AU SEVEN RESTAURANT

Repas valable pour 2 personnes au SEVEN RESTAURANT - Sur la base de 2 menus à 23 € TTC/personne (hors boissons) - Sur réservation au SEVEN RESTAURANT et selon disponibilités - Valable les jours d’ouverture du SEVEN RESTAURANT jusqu’au 31/01/2019 - SEVEN CASINO - Avenue de l’EUROPE - AMNÉVILLE (57) / Moselle / Lorraine

Valeur commerciale totale du lot mis en jeu : 23 € x 2 = 46,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 15 lots mis en jeu par date : 46 € x 15 = 690,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 690 € x 2 = 1.380,00 € TTC

  • 70 BONS DE JEU DE 20 €*

Contremarque à échanger en caisse des machines à sous* à partir du jour suivant le gain et ce, pour une durée de 14 (quatorze) jours, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 20 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* - Date de validité : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel - Valable uniquement au SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 20,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 70 lots mis en jeu par date : 20 € x 70 = 1.400,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 1.400 € x 2 = 2.800,00 € TTC

  • 60 BONS DE JEU DE 7 €*

Contremarque à échanger en caisse des machines à sous* à partir du jour suivant le gain et ce, pour une durée de 14 (quatorze) jours, contre 1 (un) ticket TITO promotionnel de 7 €*, non négociable, non remboursable, valable pour les machines à sous* - Date de validité : 8 (huit) jours, à compter de la date d’émission du ticket promotionnel - Valable uniquement au SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE

Valeur commerciale unitaire du lot mis en jeu : 7,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 60 lots mis en jeu par date : 7 € x 60 = 420,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 2 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 420 € x 2 = 840,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 150 lots mis en jeu par date : 13.464,00 € TTC

Valeur commerciale totale des 300 lots mis en jeu sur toute la période (2 dates) : 26.928,00 € TTC

*Conformément à la règlementation en vigueur, l’accès aux salles de jeux du casino est interdit aux mineurs et soumis à la présentation d’une pièce d’identité.

ARTICLE 6 - REMISE DES LOTS

Les lots seront immédiatement remis en main propre aux gagnants à l’accueil du SEVEN CASINO, contre présentation d’une pièce d’identité (photocopiée par le casino), aux heures d’ouvertures et pendant la période du jeu, les vendredi 07 septembre 2018 et dimanche 07 octobre 2018, de 14h00 à 00h00 (minuit).

Aucun lot ne sera remis ultérieurement. Le gagnant doit retirer son lot le jour même. A défaut, son lot sera remis en jeu. Le gagnant de la voiture se verra remettre un coupon à présenter à la concession DG8-57 (FORD)*.

*DG8-57 - CONCESSIONNAIRE FORD

2, RUE DES DINANDIERS - ZAC SEBASTOPOL - 57000 METZ

TEL. : 03.87.74.44.91

RCS DE STRASBOURG : N° TI 802 343 343.

Ces lots offerts ne peuvent donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, ni à la remise de leur contre-valeur en argent ou espèces, ni à leur remplacement ou échange pour quelque cause que ce soit.

En cas de revente de la part des gagnants de son ou ses lots auprès d'une autre personne, la société AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. décline toute responsabilité et ne devra être en aucun cas impliquée dans cette transaction. 

Les lots non distribués après les vendredi 07 septembre 2018 et dimanche 07 octobre 2018 à 00h00 (minuit), resteront acquis à la société organisatrice.

En cas de rupture de stock ou de livraison, la société organisatrice remplacera les lots indisponibles par des lots de valeur commerciale identique ou supérieure et ce avec annonce verbale ou affichage interne.

Si AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. se trouve, notamment en raison d'une rupture de stock du fournisseur de lots, ou du redressement ou liquidation judiciaires de ce dernier, dans l'impossibilité de livrer le lot ou gain remporté par le participant, elle se réserve le droit de remplacer le lot prévu par un autre de valeur égale ou supérieure.

ARTICLE 7 - MODIFICATIONS, RÉSERVES, LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

La société organisatrice, exploitant le SEVEN CASINO d’AMNÉVILLE, se réserve le droit, sur simple décision de la Direction, d’écourter, de modifier, d’écourter, d’interrompre, de proroger ce jeu ou de reporter toute date annoncée. Elle ne saurait en aucun cas, être tenue pour responsable si, par cas fortuit ou de force majeure, ce jeu, règlement et lots devaient être modifiés, annulés ou reportés.

Toute interruption du présent jeu, ainsi que toute modification du présent règlement feront l’objet d’un avenant. La responsabilité d’AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. ne saurait être engagée de ce fait, et aucun dédommagement ne pourra être demandé par les participants.

Il ne sera admis aucune contestation d’aucune sorte ou pour quelque raison que ce soit, concernant ce jeu, les lots ou leur attribution.

ARTICLE 8 - QUESTIONS ET RÉCLAMATIONS

Toute question d'application ou d'interprétation du règlement, ou toute question imprévue qui viendrait à se poser à l'occasion du présent jeu, sera tranchée souverainement, sans recours possible, par AMNÉVILLE LOISIRS S.A.S. en fonction de la nature de la question, dans le respect de la loi française.

ARTICLE 9 - COMMUNICATION DU RÈGLEMENT

Le présent règlement, affiché et consultable à l’entrée du SEVEN CASINO, a été déposé à SELARL ACTA - PIERSON et ASSOCIES titulaire d'un office d'huissier de justice domiciliée 15 rue de Sarre BP 15126 57074 METZ Cedex 3. Il est également disponible sur le site Internet : www.etudeacta.fr.

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